Détail des délibérations votées le vendredi 15 octobre 2010 :
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Délibération n°172-2010 : Les personnalités qualifiées membres du conseil d’administration
Délibération n°173-2010 : Décision Modificative N°2 du Budget Primitif 2010
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Le bilan d’activité 2009 de l’EPCC Arteca a été validé le 21 juin 2010 par le conseil d’administration (délibération n°164-2010).
L’ensemble des activités réalisées par l’établissement public en 2009 s’inscrit dans le cadre
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Le compte administratif de l’établissement public de coopération culturelle Arteca pour l’exercice 2009 a été approuvé par le conseil d’administration en date du lundi 21 juin 2009 (délibération n°161-2010).
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Détail des délibérations votées le lundi 21 juin 2010 :
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Délibération n°159-2010 : Présentation des membres du conseil d’administration
Délibération n°160-2010 : Élection du président de l’EPCC
Délibération n°161-2010 : Le Compte Administratif de l’exercice 2009
Délibération n°162-2010 : Affectation des résultats de clôture de l’exercice [...]

Détail des délibérations votées le jeudi 25 mars 2010 :
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Délibération n°157-2010 : Autorisation d’ouverture d’une ligne de crédit
Délibération n°158-2010 : Approbation de la convention de rupture conventionnelle du contrat de travail de monsieur Didier SALZGEBER
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Détail des délibérations votées le mardi 12 janvier 2010 :
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Délibération n°149-2010 : Confirmation de la nomination du directeur de l’EPCC
Délibération n°150-2010 : Débat d’Orientation Budgétaire 2010
Délibération n°151-2010 : Remplacement du régisseur de l’EPCC
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Détail des délibérations votées le mardi 12 janvier 2010 :
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Délibération n°146-2010 : Situation de monsieur Didier SALZGEBER au 1er janvier 2010
Délibération n°147-2010 : Décision Modificative du Budget Primitif 2009
Délibération n°148-2010 : La régie d’avances
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