-
L’ensemble des activités réalisées par l’établissement public en 2011 s’inscrit dans le cadre des orientations décidées par le conseil d’administration lors du Débat d’Orientation Budgétaire et de l’approbation du Budget Primitif.
[...]

-
L’ensemble des activités réalisées par l’établissement public en 2010 s’inscrit dans le cadre des orientations décidées par le conseil d’administration lors du Débat d’Orientation Budgétaire et de l’approbation du Budget Primitif.
[...]

-
Le bilan d’activité 2009 de l’EPCC Arteca a été validé le 21 juin 2010 par le conseil d’administration (délibération n°164-2010).
L’ensemble des activités réalisées par l’établissement public en 2009 s’inscrit dans le cadre
[...]

Le bilan d’activité 2008 de l’EPCC Arteca a été validé le 9 juin 2009 par le conseil d’administration (délibération n°141-2009).
L’ensemble des activités réalisées par l’établissement public en 2008 s’inscrit dans le cadre des orientations décidées par le conseil d’administration lors du Débat d’Orientation Budgétaire et de l’approbation du Budget Primitif [...]

Le bilan d’activité 2007 de l’EPCC Arteca a été validé le 28 mai 2008 par le conseil d’administration (délibération n°121-2008).
L’ensemble des activités réalisées par l’établissement public en 2007 s’inscrit dans le cadre des orientations décidées par le conseil d’administration lors du Débat d’Orientation Budgétaire et de l’approbation du Budget Primitif.
[...]

Le bilan d’activité 2006 de l’EPCC Arteca a été validé le 24 avril 2007 par le conseil d’administration (délibération n°101-2007).
L’ensemble des activités réalisées par l’établissement public en 2006 s’inscrit dans le cadre des orientations décidées par le conseil d’administration lors du Débat d’Orientation Budgétaire et de l’approbation du Budget Primitif.
[...]

Le bilan d’activité 2005 de l’EPCC Arteca a été validé le 19 avril 2006 par le conseil d’administration (délibération n°073-2006).
L’ensemble des activités réalisées par l’établissement public en 2005 s’inscrit dans le cadre des orientations décidées par le conseil d’administration lors du Débat d’Orientation Budgétaire et de l’approbation du Budget Primitif.
[...]

Le bilan d’activité 2004 de l’EPCC Arteca a été validé le 5 juillet 2005 par le conseil d’administration (délibération n°058-2005).
L’ensemble des activités réalisées par l’établissement public en 2004 s’inscrit dans le cadre des orientations décidées par le conseil d’administration lors du Débat d’Orientation Budgétaire et de l’approbation du Budget Primitif.
[...]