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Le bilan d’activité 2009 de l’EPCC Arteca a été validé le 21 juin 2010 par le conseil d’administration (délibération n°164-2010).
L’ensemble des activités réalisées par l’établissement public en 2009 s’inscrit dans le cadre
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Le compte administratif de l’établissement public de coopération culturelle Arteca pour l’exercice 2009 a été approuvé par le conseil d’administration en date du lundi 21 juin 2009 (délibération n°161-2010).
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Détail des délibérations votées le vendredi 25 septembre 2009 :
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Délibération n°144-2009 : La nomination du directeur de l’EPCC
Délibération n°145-2009 : Décision modificative du Budget Primitif 2009
Questions diverses : La situation du directeur actuel de l’EPCC Arteca
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Détail des délibérations votées le mardi 9 juin 2009 :
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Délibération n°140-2009 : Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2008
Délibération n°141-2009 : Approbation du Bilan d’activité de l’anneé 2008
Délibération n°142-2009 : Décision Modificative du Budget Primitif 2009
Délibération n°143-2009 : La procédure de renouvellement du mandat du directeur de l’EPCC Arteca [...]

Détail des délibérations votées le lundi 30 mars 2009 :
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Délibération n°134-2009 : Approbation du Compte Administratif 2008
Délibération n°135-2009 : Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2008
Délibération n°136-2009 : Le Budget Primitif de l’exercice 2009
Délibération n°137-2009 : Proposition d’un plan de réorganisation
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Détail des délibérations votées le 2 février 2009 :
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Délibération n°129-2009 : La convention de coopération « Pour le développement culturel des territoires »
Délibération n°130-2009 : Le Débat d’Orientation Budgétaire 2009
Délibération n°131-2009 : Possibilité d’une location d’un véhicule de service [...]