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Le compte administratif de l’établissement public de coopération culturelle Arteca pour l’exercice 2011 a été approuvé par le conseil d’administration en date du vendredi 6 juillet 2012 (délibération n°200-2012).
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L’ensemble des activités réalisées par l’établissement public en 2011 s’inscrit dans le cadre des orientations décidées par le conseil d’administration lors du Débat d’Orientation Budgétaire et de l’approbation du Budget Primitif.
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Détail des délibérations votées le vendredi 2 décembre 2011 :
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Délibération n°187-2011 : Débat d’Orientation Budgétaire de l’année 2012
Délibération n°188-2011 : Décisions Modificatives du Budget Primitif 2011
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Détail des délibérations votées le vendredi 11 mars 2011 :
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Délibération n°179-2011 : Le Compte Administratif de l’exercice 2010
Délibération n°180-2011 : Le Compte de gestion de l’exercice 2010
Délibération n°181-2011 : Affectation du résultat
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Détail des délibérations votées le vendredi 18 février 2011 :
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Délibération n°177-2011 : Débat d’Orientation Budgétaire de l’année 2011
Délibération n°178-2011 : Décision Modificative n°4 du Budget Primitif 2010
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