Ressources
Cet espace regroupe à la fois les publications de l'EPCC et les publications d'autres centres de ressources de la culture au niveau régional, national, voire international repérées lors de la veille documentaire régulière effectuée en interne.
Arteca possède par ailleurs un fonds documentaire consultable dans nos locaux à Malzéville - Domaine de Pixérécourt (sur rendez-vous).
Rapport annuel 2017 CISAC
Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (juin 2017)
Spectacle vivant , Veille juridique et sociale
Guide du droit d'auteur
3ème édition - 2017
Veille juridique et sociale
Création d’un fonds national pour l’emploi pérenne dans le spectacle (Fonpeps)
ministère de la Culture et Communication et ministère du Travail (sept. 2016)
Spectacle vivant , Veille juridique et sociale
Guide pratique des visas : 1ère Édition
Zone Franche / Comité Visas Artistes (déc. 2016)
Spectacle vivant , Veille juridique et sociale
Trousse de secours juridique pour auteurs et illustrateurs jeunesse en détresse
La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse & la SAIF (nov. 2016)
Livre et lecture , Métiers - Formations , Veille juridique et sociale
Les droits d'auteur et droits voisins
Dossier documentaire (nov. 2016)
Économie culturelle , Spectacle vivant , Veille juridique et sociale
Régime d'assurance chômage des travailleurs involontairement privés d'emploi
Décret n° 2016-961 du 13 juillet 2016
Emploi culturel , Veille juridique et sociale
Régime de l’intermittence – parution de la nouvelle circulaire UNEDIC
Circulaire n°2016-08 (27 janv. 2016) - Annexes VIII et X à la convention du 14 mai 2014 relative à l’indemnisation du chômage
Emploi culturel , Veille juridique et sociale
